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Termes et conditions
1. Objet
Les présentes conditions générales ont pour objet de définir les modalités et conditions dans lesquelles Jean-Baptiste Weltjens (ci-après « le Prestataire ») fournit ses services aux clients particuliers ou professionnels.
Toute commande ou utilisation des services implique l’acceptation pleine et entière des présentes conditions.
2. Prestations proposées
Jean-Baptiste Weltjens propose :
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Du coaching certifié ICF (particuliers, managers, dirigeants)
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Des services en communication (conseil, accompagnement, rédaction, etc.)
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Des services en communication visuelle et digitale (création de logos, identités graphiques, sites web, supports visuels)
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Des soins énergétiques (accompagnement au bien-être et à l’équilibre personnel).
3. Commandes et devis
Toute demande de prestation fait l’objet d’un devis personnalisé.
La commande est considérée comme ferme et définitive après validation du devis par le client (signature ou accord écrit par e-mail).
4. Tarifs et modalités de paiement
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Les prix sont exprimés en euros et sont indiqués toutes taxes comprises (TTC).
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Le règlement s’effectue selon les modalités précisées sur le devis ou la facture (virement bancaire, autre mode accepté).
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Sauf mention contraire, un acompte de 30% peut être demandé à la commande, le solde étant dû à la livraison de la prestation.
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En cas de retard de paiement, des pénalités pourront être appliquées conformément à la législation en vigueur.
5. Annulation et report
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Toute annulation par le client doit être communiquée par écrit.
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Pour les séances de coaching ou de soins énergétiques : toute séance annulée moins de 24h à l’avance pourra être facturée.
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Pour les prestations graphiques, web ou de communication : toute annulation après validation du devis entraîne la facturation des frais engagés et/ou du travail déjà réalisé.
6. Obligations du prestataire
Le Prestataire s’engage à fournir les services conformément aux règles de l’art et aux délais convenus avec le client.
Il est soumis à une obligation de moyens et non de résultat.
7. Obligations du client
Le client s’engage à :
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Fournir toutes les informations nécessaires à la bonne réalisation de la prestation.
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Respecter les conditions de paiement convenues.
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Utiliser les services et livrables dans le respect de la législation en vigueur (notamment en matière de propriété intellectuelle).
8. Propriété intellectuelle
Sauf accord écrit spécifique, les créations graphiques et livrables réalisés restent la propriété intellectuelle de Jean-Baptiste Weltjens jusqu’au paiement intégral des sommes dues.
Après règlement, les droits d’utilisation sont transférés au client, dans la limite des usages convenus.
9. Responsabilité
Le Prestataire ne saurait être tenu responsable :
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Des conséquences liées à une mauvaise utilisation des services par le client
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Des dommages indirects ou immatériels
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Des interruptions liées à des prestataires externes (hébergeur, plateforme Wix, etc.).
10. Soins énergétiques – Clause spécifique
Les soins énergétiques proposés s’inscrivent dans une démarche de bien-être et d’accompagnement personnel.
Ils ne se substituent en aucun cas à un suivi médical, psychologique ou thérapeutique.
Le client reste responsable de sa santé et de son suivi médical.
11. Données personnelles
Le traitement des données personnelles est régi par la Politique de confidentialité, accessible sur le site.
12. Droit applicable et litiges
Les présentes conditions sont régies par le droit belge.
En cas de litige, une solution amiable sera recherchée prioritairement.
À défaut, les tribunaux de l’arrondissement judiciaire de Liège seront seuls compétents.